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Glossaire

mardi 22 mars 2016, par Antoine de Viveiros


Avantages en nature

[http://www.kilometresentreprise.com/fiscalite-avantages-en-nature-657] Avantages en nature : l’ensemble des biens ou services dont le salarié d’une entreprise a l’usage sans qu’il en paye la contrepartie et qui reste à la charge de l’entreprise

Car Policy

Par définition l’ensemble des bonnes pratiques liées à l’utilisation des véhicules dans l’entreprise. choix des véhicules au sein de l’entreprise.
Choix des voitures par niveau hiérarchique, conditions d’utilisation des véhicules y compris les utilitaires. Finalité de ces bonnes pratiques qui s’équilibrent entre plusieurs axes qui sont définis par chaque entreprise (Valorisation des ressources humaines, sécurité des conducteurs, encadrer le choix des véhicules, reduire les coûts d’utilisation, donner une bonne image de l’entreprise, atteindre les finalités de l’entreprise etc...) afin d’éviter, par exemple, que tous les commerciaux soient immobilisés, ou bien les techniciens, ou les dépanneurs !

Crédit-Bail

Crédit-Bail : Le bailleur met à disposition d’une entreprise un bien en échange du paiement d’un loyer, le bailleur reste propriétaire du véhicule mais il n’est pas fait mention du kilomètrage lors de la signature du contrat. A la fin de la durée du contrat l’entreprise peu devenir propiétaire du véhicule contre le paiement d’une option.

LLD

LLD : Location Longue Durée, le propriétaire du véhicule sur la carte grise reste le loueur. L’entreprise paye un loyer (basé sur le prix tarif du véhicule) en contrepartie de l’usage du véhicule, ce loyer est fixé lors de la signature du contrat. Les éléments substantiels du contrat sont le kilométrage et la durée du contrat qui doivent être fixé à l’avance. A la fin de la durée du contrat le loueur reste propriétaire du véhicule.

LOA

LOA (Location avec Option d’Achat) le propriétaire du véhicule sur la carte grise reste le bailleur. après un premier loyer qui peux aller jusqu’a 50% de la valeur du véhicule, le locataire paye un loyer mensuel jusqu’a l’expiration du contrat et peux verser un dernier loyer pour racheter le véhicule. La LOA est habituellement proposée aux particuliers

TCM

TCM, Coût Totale de Mobilité. Indicateur qui cherche à prendre en compte tous les coûts liés à la mobilité d’un collaborateur. au delà du véhicule : les billets de train, l’autopartage, Taxi, avion etc..

TCO

Total Cost of Ownership, soit Coût Total de Détention. C’est la sommes de tous les coûts de détention d’un véhicule (achat ou location du véhicule, pneumatiques, carburant, assurance, entretien en fonction du programme du constructeur, Taxes d’immatriculation, TVS etc...)

TVA

TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) la TVA n’est pas récupérable sur les véhicules de tourisme mais elle est récupérable sur les véhicules utilitaires et sur les véhicules société (dérivée VP) avec seulement deux sièges à l’avant.

TVS

Taxe sur les Véhicules de Société, c’est une taxe NON déductible des résultats de l’entreprise, payée tous les ans sur les véhicules détenus en nom propre par l’entreprise sur les véhicules immatriculés en France ainsi que les véhicules utilisés dans l’hexagone, cette dernière disposition vise à dissuader les locations transfrontalières. La déclaration se fait par le biais du formulaire cerfa 8084 au mois d’octobre de chaque année. Basée depuis 2006 uniquement sur les émissions de CO2, le prix du g/co2 comporte de forts effets de seuils ; voir le tableau ci-dessous. Vous pouvez calculer votre TVS ICI. Vous pouvez consulter aussi nos articles sur la loi de finances 2016 ici.

Taux de CO2 en g/kmTarifs en €/g pour la période Oct.2015/Sept.2017
de 1 à 50 0€
de 50 à 100 2€
de 101 à 120 4€
de 121 à 140 5,5€
de 141 à 160 11,5€
de 161 à 200 18€
de 201 à 250 21,5€
Plus de 250 27€

valeur résiduelle

La valeur résiduelle (ou VR) est la valorisation par anticipation de la valeur future du véhicule en fin de contrat. Valeur de revente du véhicule aussi bien pour un particulier que pour une entreprise, à ne pas confondre avec la valeur comptable qui normalement à la fin du plan d’amortissement est proche de zéro. C’est un élément déterminant de tous les financements.

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